Honoraires et frais.

BookMooch ne demandera aucun honoraire pour l'usage du Service.

Annulation.

BookMooch se réserve le droit de clore ou de suspendre l'accès aux Services ou au Site de l'Utilisateur, avec ou sans raison, à tout moment et avec effet immédiat. Les raisons pour lesquelles BookMooch peut clore ou suspendre le compte de l'Utilisateur incluent, mais ne sont pas limitée à, la violation de l'une de ces Conditions.

L'Utilisateur peut annuler son compte BookMooch à n'importe quel moment et l'annulation prendra immédiatement effet. Il reconnait, cependant, que l'annulation aura comme conséquence la perte de tous les livres auxquels il a eu droit par les Services. Pour annuler son compte, l'Utilisateur nous contactera en utilisant le lien « Nous envoyer un email» dans la section « A propos » du Site.

Protection des données personnelles.

Les pratiques de BookMooch en matière de données personnelles sur le Site et les Services sont régies par la politique de protection des données personnelles de BookMooch. L'Utilisateur est prié de lire la politique de Protection des données personnelles.

Cookies.

BookMooch peut placer un cookie ou un autre petit fichier texte sur n'importe quel ordinateur avec lequel l'Utilisateur accède au Site ou aux Services et l'Utilisateur consent à cette pratique.

Consentement à la réception d'emails.

En utilisant le Site et les Services, l'Utilisateur consent à recevoir des emails de BookMooch. Ces envois incluront, mais ne seront pas limités à, des notifications au sujet du compte de l'Utilisateur (par exemple, email pour l'expédition et la réception des livres) et des informations concernant ou liées au Site ou aux Services, tels que des recommandations ou des notifications de textes de présentation postés. Ces envois font partie du rapport de l'Utilisateur avec BookMooch.

L'utilisation des informations soumises.

L'Utilisateur reconnaît et consent à ce que toutes les estimations, revues, commentaires, suggestions, images et autres matériaux (collectivement, le « Contenu ») qu'il ajoute au Site deviennent la propriété de BookMooch et il assigne par la présente tous les droits, titres et intérêts de telles contributions à BookMooch. Par la présente, le droit non-exclusif, mondial, libre de droit et transmissible d'exploiter entièrement un tel Contenu (tous les droits de propriété intellectuelle relatifs y compris) est accordé à BookMooch. BookMooch ne passe pas régulièrement en revue le contenu posté sur le Site ; cependant, BookMooch se réserve le droit d'enlever ou d'éditer n'importe quel Contenu du Site à tout moment sans communication préalable.

La conduite de l'Utilisateur.

L'Utilisateur justifie, représente et consent qu'il n'ajoutera aucun contenu qui enfreint ou viole les droits de n'importe quelle autre partie ou qui viole n'importe quelles lois, qui contribue à ou encourage l'infraction ou la conduite illégale ou qui est obscène ou d'un goût douteux. Il convient que l'utilisation du Site et des Services est sujette à tous les règlements et lois locaux, nationaux ou régionaux applicables et qu'il est le responsable unique des teneurs de ses communications par le Site et les Services.

Contenu répréhensible.

L'Utilisateur comprend qu'en utilisant les Services il peut rencontrer du contenu qui peut être considéré comme répréhensible, obscène ou d'un goût douteux, que ce contenu peut être ou ne pas être identifié comme ayant un langage explicite. Il accepte d'utiliser les Services à ses propres risques et que BookMooch n'aura aucune responsabilité envers lui pour le contenu qu'il pourra trouver répréhensible, obscène ou d'un goût douteux.

Propriété intellectuelle.

L'Utilisateur convient que le Site et les Services, incluant mais non limités aux graphiques, clip audio et contenu éditorial, contiennent des informations et du matériel qui appartiennent à BookMooch et/ou ses ayant-droit et sont protégés par la propriété intellectuelle et autres lois applicables, incluant mais pas limitées aux droits d'auteur, et qu'il n'emploiera pas de tels informations ou matériaux de quelque façon excepté pour l'utilisation du Site et des Services conformément à ces Conditions. Aucune partie du Site ou des Services ne peut être reproduite sous aucune forme ou par aucun moyen, à moins qu'une permission écrite soit précédemment obtenue. L'Utilisateur accepte de ne pas modifier, louer, prêter, vendre, distribuer ou créer des oeuvres dérivées basées sur le Site ou les Services de n'importe quelle manière non autorisée.

Les marques déposées, logos et marques de service (collectivement, les « marques déposées ») affichées sur le Site ou les Services, sauf indication contraire, sont les marques déposées enregistrées ou non de BookMooch ou des leurs propriétaires respectifs. Rien qui ne soit contenu sur le Site ou les Services ne sera interprété comme accordant, implicitement ou autrement, n'importe quel permis ou droit d'utiliser n'importe quelle marque déposée affichée sur le Site ou les Services sans la permission écrite express du propriétaire de la marque déposée.

Réclamations pour infraction aux droits d'auteur.

BookMooch respecte la propriété intellectuelle des autres et nous demandons à l'Utilisateur de faire de même. Si l'Utilisateur croit que son travail a été copié d'une manière qui constitue une infraction aux droits d'auteur, il est prié de fournir à notre représentant des droits d'auteur les informations suivantes :

Le représentant des droits d'auteur de BookMooch pour la déclaration d'infraction aux droits d'auteur peut être contacté à l'adresse suivante :Copyright Agent, BookMooch, 454 Las Gallinas Ave #142, San Rafael, CA 94903.

Logiciel disponible sur le Site

Tout logiciel rendu disponible sur le Site est le travail soumis aux droits d'auteur de BookMooch et/ou de ses fournisseurs et est accrédité mais pas vendu. L'utilisation d'un tel logiciel par l'Utilisateur est régie par les conditions de l'accord de licence, le cas échéant, qui accompagne ou est inclus avec le logiciel. L'Utilisateur ne peut installer ou utiliser aucun logiciel qui est accompagné par ou inclut un accord de licence à moins qu'il ne soit d'abord d'accord avec les conditions de l'accord de licence. Pour n'importe quel logiciel non accompagné d'un accord de licence, BookMooch accorde à l'Utilisateur par la présente le droit non-exclusif, révocable, personnel et non transmissible d'utiliser le logiciel uniquement en rapport avec le Site et les Services selon ces Conditions.

L'Utilisateur ne démontera, ne désassemblera ou n'annulera pas le logiciel. Il reconnait que le logiciel, et n'importe quelle documentation d'accompagnement, est sujet aux lois et règlements d'exportation applicables aux Etats-Unis. Il accepte de ne pas exporter ou ne pas réexporter le logiciel, directement ou indirectement, à tous les pays qui sont sujets à des restrictions à l'exportation des Etats-Unis.

Le droit d'utiliser le logiciel se termine avec l'arrêt de votre accès au Site ou aux Services. Le droit d'utilisation du logiciel peut également se terminer si BookMooch, à son unique discrétion, modifie le Site ou les Services pour ne plus soutenir le logiciel.

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Divers.

Ces Conditions constituent accord entier entre l'Utilisateur et BookMooch et régissent l'utilisation du Site et des Services par l'Utilisateur, remplaçant tous les accords antérieurs entre l'Utilisateur et BookMooch. L'Utilisateur peut également être sujet aux modalités et aux conditions additionnelles qui peuvent s'appliquer quand il utilise un contenu ou un logiciel tiers. Si n'importe quelle partie de ces Conditions est jugée inadmissible ou inapplicable, cette partie sera interprétée en accord avec la loi applicable pour refléter, aussi près que possible, les intentions originales des parties et les parties restantes demeureront entières par la force et l'effet. Le manque de BookMooch à imposer quelque droit ou disposition dans ces Conditions ne constituera pas une levée de cette disposition ou aucune autre disposition de ces Conditions. Si n'importe quelle disposition de ces Conditions s'avère par une cour de juridiction compétente être inadmissible, les autres dispositions demeureront entières par la force et l'effet. BookMooch ne sera pas responsable des manques à respecter aucun engagement dûs à des causes indépendantes de sa volonté. Aucune agence, partenariat, entreprise commune ou emploi n'est créé en résultat de ces Conditions. Toutes les dispositions de ces Conditions qui par leur nature devraient survivre à l'arrêt survivront à l'arrêt, y compris, sans limites, les dispositions de propriété, la non responsabilité de garantie et les limites de responsabilité.